Réglementant temporairement la circulationRD 603 du PR6+200 au PR 6+350 et VC 609 du PR0 au PR 0+100 sur le territoire de la commune de CIPIERES
11/10/2024
11/10/2024
AR20240022C
Acte réglementaire
Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 2ème catégorieà l’association ESCAMBI
23/09/2024
23/09/2024
AR20240021
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation RUE DE LA PLACETTE et RUE DU COURNILLONsur le territoire de la commune de CIPIERES
19/09/2024
19/09/2024
AR20240020
Acte réglementaire
Réglementant temporairement le stationnement Route Neuve sur le territoire de la commune de CIPIERES
19/09/2024
19/09/2024
AR20240019B
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation sur la Place du Village sur le territoire de la commune de CIPIERES
17/09/2024
17/09/2024
AR20240016C
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation Route Neuve sur le territoire de la commune de CIPIERES
17/09/2024
17/09/2024
AR20240018
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation Rue du Coulet sur le territoire de la commune de CIPIERES
17/09/2024
17/09/2024
AR20240017
Acte réglementaire
Portant interdiction temporaire de circuler sur la Route Neuve et de stationner sur le parking de la salle polyvalente, sur le parking de la Route Neuve ainsi que sur la place.
09/09/2024
10/09/2024
AR20240015
Acte réglementaire
Prescrivant la modification ou la création de numérotage et d’adressage de maisons sur le territoire de la commune de CIPIERES
11/07/2024
12/09/2024
AR20240014
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation RUE LONGUEsur le territoire de la commune de CIPIERES
27/06/2024
27/06/2024
AR20240013
Acte réglementaire
Réglementant temporairement le stationnement sur la Place sur le territoire de la commune de CIPIERES
25/06/2024
25/06/2024
AR20240012
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation RD 603sur le territoire de la commune de CIPIERES
24/06/2024
24/06/2024
AR20240011
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation Rue de la Bourgade sur le territoire de la commune de CIPIERES
24/06/2024
24/06/2024
AR20240010
Acte réglementaire
Désignation d’emplacements réservés aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
09/11/2022
10/11/2022
AR20220030
Liste des délibérations
LISTE DELIBERATIONS CM DU 08 10 2024
09/10/2024
15/10/2024
Arrêtés préfectoraux
ARRETE ADRESSAGE NUMEROTAGE HABITATIONS 2024/0014
11/07/2024
20/09/2024
Arrêtés temporaires
ARRETE 05 09 2023 (0004) IRONMAN World Championship 2024
10/09/2024
11/09/2024
Arrêtés préfectoraux
DDTM-SEAFEN-AP_n°2024-322_exercice du droit de pêche par la federation lié aux DIG
06/08/2024
11/08/2024
Arrêtés préfectoraux
ARRETE DATES OUVERTURES ET CLOTURE CHASSE 2024 2025
17/05/2024
11/08/2024
Procès-Verbal des conseils municipaux
PV CM 04 06 2024
04/06/2024
23/07/2024
Liste des délibérations
Liste Délibérations 16 07 2024
16/07/2024
23/07/2024
Arrêtés préfectoraux
AP n° du 08/07/2024 réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans le département des Alpes-Maritimes
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