Réglementant temporairement la circulation Route de la Chapelle etRD 603 du PR6+200 au PR 6+350 et VC 609 du PR0 au PR 0+100sur le territoire de la commune de CIPIERES
28/03/2025
28/03/2025
AR20250012B
Acte réglementaire
Réglementant temporairement l’utilisation du sentier du PDIPR sur le territoire de la commune de CIPIERES
21/03/2025
21/03/2025
AR20250010
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulationRD 603 du PR6+220 au PR 6+240 et RD 903 du PR0+010 et PR 0+030 sur le territoire de la commune de CIPIERES
20/02/2025
20/02/2025
AR20250009
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation CHEMIN DE LA RIBIEREsur le territoire de la commune de CIPIERES
20/02/2025
20/02/2025
AR20250008
Acte réglementaire
CONSTITUTION DE PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES 2024
11/02/2025
13/02/2025
DM202501
Acte réglementaire
Portant autorisation d'occupation du domaine public
30/01/2025
30/01/2025
AR20250006
Acte réglementaire
Portant autorisation d'occupation du domaine public
30/01/2025
30/01/2025
AR20250005
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulationRD 603 du PR6+200 au PR 6+350 et VC 609 du PR0 au PR 0+100sur le territoire de la commune de CIPIERES
21/01/2025
21/01/2025
AR20250004
Acte réglementaire
Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaireau Comité des Fêtes de CIPIERES
16/01/2025
16/01/2025
AR20250003
Acte réglementaire
PORTANT FIXATION DU NOMBRE D’AUTORISATIONS DE STATIONNEMENT
09/01/2025
09/01/2025
AR20250001
Acte réglementaire
Réglementant temporairement le stationnement Rue de la Colle sur le territoire de la commune de CIPIERES
11/12/2024
11/12/2024
AR20240027
Acte réglementaire
Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 2ème catégorieà l’association MARCHES CIPIEROIS
05/12/2024
05/12/2024
AR20240026
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation Rue du Coulet – Rue Longue – La Place sur le territoire de la commune de CIPIERES
14/11/2024
14/11/2024
AR20240025
Acte réglementaire
Réglementant temporairement l’utilisation du sentier du PDIPR sur le territoire de la commune de CIPIERES
24/10/2024
05/11/2024
AR20240024
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation Rue du Coulet en raison de la pose d’un échafaudage sur le territoire de la commune de CIPIERES
22/10/2024
22/10/2024
AR20240023
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulationRD 603 du PR6+200 au PR 6+350 et VC 609 du PR0 au PR 0+100 sur le territoire de la commune de CIPIERES
11/10/2024
11/10/2024
AR20240022C
Acte réglementaire
Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 2ème catégorieà l’association ESCAMBI
23/09/2024
23/09/2024
AR20240021
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation RUE DE LA PLACETTE et RUE DU COURNILLONsur le territoire de la commune de CIPIERES
19/09/2024
19/09/2024
AR20240020
Acte réglementaire
Réglementant temporairement le stationnement Route Neuve sur le territoire de la commune de CIPIERES
19/09/2024
19/09/2024
AR20240019B
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation sur la Place du Village sur le territoire de la commune de CIPIERES
17/09/2024
17/09/2024
AR20240016C
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation Route Neuve sur le territoire de la commune de CIPIERES
17/09/2024
17/09/2024
AR20240018
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation Rue du Coulet sur le territoire de la commune de CIPIERES
17/09/2024
17/09/2024
AR20240017
Acte réglementaire
Portant interdiction temporaire de circuler sur la Route Neuve et de stationner sur le parking de la salle polyvalente, sur le parking de la Route Neuve ainsi que sur la place.
09/09/2024
10/09/2024
AR20240015
Acte réglementaire
Prescrivant la modification ou la création de numérotage et d’adressage de maisons sur le territoire de la commune de CIPIERES
11/07/2024
12/09/2024
AR20240014
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation RUE LONGUEsur le territoire de la commune de CIPIERES
27/06/2024
27/06/2024
AR20240013
Acte réglementaire
Réglementant temporairement le stationnement sur la Place sur le territoire de la commune de CIPIERES
25/06/2024
25/06/2024
AR20240012
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation RD 603sur le territoire de la commune de CIPIERES
24/06/2024
24/06/2024
AR20240011
Acte réglementaire
Réglementant temporairement la circulation Rue de la Bourgade sur le territoire de la commune de CIPIERES
24/06/2024
24/06/2024
AR20240010
Acte réglementaire
Désignation d’emplacements réservés aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
09/11/2022
10/11/2022
AR20220030
Liste des délibérations
TABLEAU DELIBERATION CM 17 02 2025
17/02/2025
27/02/2025
Procès-Verbal des conseils municipaux
PV CM 09 12 2024
09/12/2024
20/02/2025
Liste des délibérations
Liste Délibérations 09 12 24
09/12/2024
23/12/2024
Procès-Verbal des conseils municipaux
PV CM 08 10 2024
08/10/2024
23/12/2024
Liste des délibérations
LISTE DELIBERATIONS CM DU 08 10 2024
09/10/2024
15/10/2024
Arrêtés préfectoraux
ARRETE ADRESSAGE NUMEROTAGE HABITATIONS 2024/0014
11/07/2024
20/09/2024
Arrêtés temporaires
ARRETE 05 09 2023 (0004) IRONMAN World Championship 2024
10/09/2024
11/09/2024
Arrêtés préfectoraux
DDTM-SEAFEN-AP_n°2024-322_exercice du droit de pêche par la federation lié aux DIG
06/08/2024
11/08/2024
Arrêtés préfectoraux
ARRETE DATES OUVERTURES ET CLOTURE CHASSE 2024 2025
17/05/2024
11/08/2024
Procès-Verbal des conseils municipaux
PV CM 04 06 2024
04/06/2024
23/07/2024
Liste des délibérations
Liste Délibérations 16 07 2024
16/07/2024
23/07/2024
Arrêtés préfectoraux
AP n° du 08/07/2024 réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans le département des Alpes-Maritimes
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